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Expertise Automobile
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23 mars 2017 Temps de lecture : 2 min
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Tout savoir sur le certificat de cession et comment l'enregistrer en ligne
Le certificat de cession est un formulaire standard de l'État (cerfa n° 13754*02) qui doit être obligatoirement remis par le vendeur d'un véhicule d'occasion à l'acheteur, que ce soit un particulier ou un professionnel. Non seulement le document est indispensable à l'acheteur pour faire immatriculer le...
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Bien choisir votre véhicule utilitaire occasion
Utilitaire Market est le site spécialiste pour l'achat et la vente de véhicule utilitaire occasion. Retrouvez dans la rubrique « petites annonces », une sélection de fourgon occasion, voiture de société, camion benne, utilitaires transformés (camion nacelle, dépanneuse, camion magasin...) et poids lourds +3.5 t.
Les conseils avant d'acheter votre véhicule utilitaire occasion :
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- Caravane occasion vintage
La caravane d'aujourd'hui
Aujourd'hui le monde de la caravane évolue et elles deviennent de plus en plus complètes et pratiques pour les familles avec enfants: Réfrigérateur, moustiquaire, four, chauffage au gaz ou électrique, soute moto, climatisation, douche, porte-vélo etc. Certaines contiennent des lits doubles, des lits superposés et des auvents qui...
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Tout savoir à propos des voitures allemandes - En Allemagne
Home / Tout savoir à propos des voitures allemandes
Tout savoir à propos des voitures allemandes
Les voitures allemandes sont tellement impreigné dans nos têtes lorsque l'on parle de l'Allemagne qu'il aurait été difficile de ne pas leur consacré un catégorie à part entière. Pour tout savoir sur les BMW en Allemagne, pour les meilleurs conseils afin d'acheter votre voiture d'occasion...
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Acheter une voiture d’occasion - 1000-annonces.com
Acheter une voiture d'occasion
Cela faisait longtemps que vous avez songé à acheter une voiture d'occasion. Maintenant que votre décision est prise, vous avez mille questions en tête. Pour éviter les mauvaises surprises, prenez le temps de réfléchir à votre achat et étudiez longuement les propositions qui vous sont faites. Bref, acquérez la certitude de faire le meilleur choix et sachez...
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1000-annonces.com
Vente voiture d’occasion : Formalités et conseils avec ...
Pour sceller la vente d'une voiture d'occasion ou de tout autre véhicule ayant une carte grise (quad, caravane, scooter, etc.) il faut remplir et signer un Certificat de cession d'un véhicule d'occasion (cerfa N° ) par le ou les acheteurs et le ou les vendeurs. Attention, le Ministère de l'Intérieur est très strict sur ce point, ce document ne doit comporter ni rature, ni surcharge et ne...
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Vente Voiture Occasion Tva - Anderson Sheryl Blog
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La TVA doitelle être facturée sur la cession d'un bien. Règles particulières applicables à la vente de biens d'occasion. Le taux de TVA applicable aux...
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Retractation possible suite achat véhicule entre particulier?. retractation possible suite achat véhicule entre particulier? Vous avez acheté une voiture "d'occasion", je n'ai rien remarqué de particulier
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Carte Grise » › Mes démarches » › Type de réception ›
Récéption communautaire ou nationale
L'Administration, via anciennement la DRIRE (Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement), et depuis 2009 via les DREAL (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement ), est chargée de s'assurer qu'un véhicule de conception...
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Canada - Petites Annonces Classées Gratuites | cananads.com
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Fourgon occasion, vente fourgon utilitaire occasion
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Formalités lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Formalités lors d'un achat/vente d'une occasion
Il y a plusieurs formalités à accomplir lors de l'achat d'une voiture d'occasion en Belgique.
N'oubliez pas non plus: si vous achetez une voiture ou une camionnette, le vendeur est légalement obligé de vous remettre un Car-Pass . Peu importe qu'il s'agisse d'un particulier ou d'un professionnel.
Le Car-Pass indique le kilométrage à...
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Taxes sur achat vehicule en allemagne? [Résolu]
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Bonjour à toutes et à tous,
Je travaille en Allemagne pour une société de location automobile qui vend aussi des véhicules neufs et des véhicules d'occasion.
Connaissant parfaitement les formalités d'acquisition et de ré-immatriculation dans un autre pays je me permets de vous apporter les précisions suivantes:
Il existe deux cas différents: celui de...
Date: 2017-02-07 19:48:35
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Voiture d’occasion | Moteur de recherche
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* Offre non cumulable, réservée aux particuliers, valable du 10/02/2017 au 28/02/2017, pour toute commande d'un véhicule d'occasion...
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http://occasions.citroen-retail.fr
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La garantie sur les véhicules d'occasion • Législation ...
La garantie sur les vehicules d'occasion
Introduction
Peeter Henning a, le 21 novembre 2005, suivi une formation organisée par TRAXIO, dont la FBVA est membre, concernant l'application d'une nouvelle loi relative à la garantie sur les véhicules d'occasion.
Cette loi concerne la garantie sur les biens de consommation d'occasion (Loi du 22 septembre 2004) et s'applique sur tous les biens de...
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Cette précaution semble élémentaire mais les escroqueries en ce domaine ne sont pas rares. Il suffit à...
Date: 2017-02-18 22:46:43
Site :
village-justice.com
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