Articles sélectionnés pour le thème : reglementation vente vehicule occasion
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La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vente vehicule d occasion gratuit / garage vente de vehicule d occasion / ventes de vehicule d occasion en france / achat vente vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion
Taxes sur achat vehicule en allemagne? [Résolu]
Starren 30 juil. 2009 à 08:46
Bonjour à toutes et à tous,
Je travaille en Allemagne pour une société de location automobile qui vend aussi des véhicules neufs et des véhicules d'occasion.
Connaissant parfaitement les formalités d'acquisition et de ré-immatriculation dans un autre pays je me permets de vous apporter les précisions suivantes:
Il existe deux cas différents: celui de...
Date: 2017-02-07 19:48:35
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : vente vehicule d occasion en allemagne / vehicule d occasion a bas prix / achat d un vehicule d occasion a un particulier / achat vehicule d occasion allemagne / prix de vehicule d occasion
Concessionnaires auto & garages Nord (59) – Réseau Citroën
Conditions générales d'utilisation du site
Préambule :
Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...
Site :
http://www.reseau.citroen.fr
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion
Contenu
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Vous avez enfin trouvé la voiture de vos rêves. Il vous reste à remplir les formalités d'usage.
Vous effectuez votre achat auprès d'un vendeur professionnel : demandez un contrat de vente conforme au modèle établi par Federauto en collaboration avec Touring. Voir « contrat de vente » ci-dessous.
Vous achetez votre...
Site :
https://www.touring.be
Thèmes liés : document vente vehicule d occasion / controle technique vehicule d occasion / vehicule d occasion entre particulier / achat d un vehicule d occasion a un particulier / vehicule d occasion de particulier
Certificat de vente
Quelles informations figurent sur un certificat de vente ou de cession ?
Le certificat de vente ou de cession donné par le vendeur à l'acheteur d'une voiture fait mention de plusieurs informations :
- Nom, prénom, adresse du vendeur
- Nom, prénom, adresse de l'acheteur
- Date de la transaction et type de la transaction (à titre onéreux ou à titre gratuit)
- Genre, marque, modèle, type,...
Site :
http://www.certificatdevente.com
Thèmes liés : vehicule d occasion a la reunion / document vente vehicule d occasion / comment acheter un vehicule d occasion / condition generale de vente de vehicule d occasion / controle technique vehicule d occasion
Vente automobile entre particuliers - Experveo
Vendre votre véhicule à un particulier
Avec Experveo, la vente auto entre particuliers se fait rapidement et au juste prix
Une expertise pointue pour une vente facile et rapide.Avec Experveo, la vente de votre auto aux particuliers est réalisée dans un climat de confiance.
Vous souhaitez rassurer vos acheteurs sur l'état de fonctionnement de votre véhicule ? Faites appel à un de nos experts en automobile qui délivrera un rapport d'expertise de votre véhicule pour que la vente auto à des particuliers soit une parfaite réussite !
Experveo : le service...
Site :
http://www.experveo.fr
Thèmes liés : vente auto entre particulier / vente de vehicule d occasion particulier / vehicule d occasion entre particulier / vente d auto particulier / vente auto occasion de particulier
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : moto d occasion belgique / belgique auto d occasion / centrale de l automobile d occasion / automobile d occasion en belgique / marche de l automobile d occasion
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2017-02-18 16:05:30
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : professionnel de l automobile recherche vehicule occasion / garantie d un vehicule d occasion / garantie vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion
Vente de voitures d’occasion chez les concessionnaires ...
La vente de voitures d'occasion par les concessionnaires automobiles agréés a été officiellement autorisée en Algérie. Mais comment ça va marcher ?
La Direction générale des impôts (DGI) a assuré que la vente de voitures d'occasion sera organisée selon la réglementation appliquée en Europe. Il s'agit donc d'accorder la...
Site :
https://infotraficalgerie.com
Contrôle technique d’une voiture d’occasion : mode d’emploi
Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !
Partager la publication "Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !"
�?gée de plus de 4 ans, votre voiture doit passer le contrôle technique. Voici un petit rappel de la loi, des cas particuliers et des modalités de ce contrôle obligatoire, notamment dans le cadre de la vente ou de l'achat d'un...
Site :
http://blog.dekra-norisko.fr
Thèmes liés : controle technique vehicule d occasion / voiture d occasion controle / lors de l achat d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion gratuit / achat vente vehicule d occasion
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : acheter un vehicule d occasion en belgique / document vente vehicule d occasion / papier vente de vehicule d occasion / vente vehicule d occasion en allemagne / vehicule d occasion a bas prix
YAMAHA occasion france - Les occasions Moto, scooter, quad ...
Les petites annonces publiées sur ce site proviennent d'annonces issues de notre réseau de concessionnaires et sont publiées sous la seule responsabilité de ces concessionnaires. Il est recommandé à l'acheteur de vérifier lors de l'acquisition du véhicule la conformité de celui-ci à la description de l'annonce ainsi qu'à la...
Site :
http://www.yamaha-occasion.com
Thèmes liés : petite annonces de vehicule d occasion / annonce vente vehicule d occasion / ventes de vehicule d occasion en france / annonces de vehicule d occasion / petites annonces d occasion
Conditions générales de vente - Multimarque France
1. Portée des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur et n'engagent aucune autre personne.
Elles ne s'appliquent pas aux ventes effectuées à des professionnels ou pour un usage professionnel.
2. Modalités de commande et de livraison
2.1 Acceptation de commande
La...
Site :
http://www.multimarque.fr
Thèmes liés : condition generale de vente de vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition generale vente vehicule occasion / ventes de vehicule d occasion en france
YAMAHA occasion france - Les occasions Moto, scooter, quad ...
Les occasions toutes marques du réseau YAMAHA - Moto, scooter, quad et jet
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Accédez rapidement aux annonces en saisissant un nom de modèle ci-dessous...
Recherche par concessionnaire
Pour voir toutes ses occasions, saisissez le nom de votre concessionnaire...
Pour l'achat d'une Tracer 700 neuve... 400 EUR d'accessoires offerts !
XSR700 Yard Built « Double-style » par Rough Crafts
MT-10 Tourer Edition : voyage au bout...
Conseils utiles pour bien vendre sa voiture - Quicksale.be
Conseils utiles pour bien vendre votre voiture.
Estimer le prix de la voiture
Vous êtes propriétaire d'une voiture et vous aimeriez la vendre.
Le problème: comment évaluer le prix d'une voiture d'occasion, sur quoi baser l'évaluation? Ne pas connaitre cette valeur vous fait courir le risque de revendre votre voiture trop bon marché ou de prolonger sérieusement le temps que vous mettrez...
Date: 2013-10-28 17:53:45
Site :
http://www.quicksale.be
Thèmes liés : vente de voiture d occasion entre particulier / vente des voiture d occasion chez particuliers / vente de voiture d occasion a bas prix / vente de voiture d occasion de particulier / petite annonces de vente de voiture d occasion
DGCCRF - Véhicule automobile neuf (achat) | Le portail des ...
Véhicule automobile neuf (achat) - 14/11/2016
L'achat d'un véhicule neuf est un achat important. Le vendeur de voitures neuves est tenu à des obligations liées à l'information du consommateur (dénomination de vente, prix, consommation de carburant, émission de dioxyde de carbone, bonus-malus écologique). Différents documents doivent être remis au client : document d'information,...
Date: 2017-02-18 21:50:55
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : document vente vehicule d occasion / achat vente vehicule d occasion / garantie d un vehicule d occasion / garantie vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
http://www.certificats-de-non-gage.fr
Thèmes liés : document vente vehicule d occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / voiture d occasion dans l est de la france / societe de vente de voiture d occasion / vente de voiture d occasion en haute
Où acheter/vendre une voiture d’occasion ? | Carguide
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Où acheter/vendre une voiture d'occasion ?
Ici, bien plus encore qu'en amour, le coup de foudre est un risque. Il faut agir la tête froide, se méfier des apparences, se montrer observateur et pouvoir résister à la tentation d'acheter une voiture d'occasion au premier coup d'oeil.
Une carrosserie rutilante, des chromes à l'état neuf...
Site :
http://www.carguide.be
controle technique voiture - controleauto.com
- Monospaces
Véhicules GPL
Il s'agit de véhicules légers roulant au gaz de pétrole liquéfié. Si le modèle entre dans la catégorie des véhicules légers, il sera soumis au contrôle technique des voitures particulières. Depuis 2011, des points de contrôle propres aux voitures GPL sont examinés, à part les points de contrôle communs avec les autres types de véhicules. Le contrôleur...
Site :
http://www.controleauto.com
Thèmes liés : controle technique auto occasion / marche de l automobile d occasion / controle technique vehicule d occasion / vehicule d occasion entre particulier / vehicule d occasion pas cher
Les motoneiges d'occasion toutes marques du réseau YAMAHA
Les motoneiges d'occasion toutes marques du réseau YAMAHA.
Les petites annonces publiées sur ce site proviennent uniquement d'annonces issues de notre réseau de concessionnaires et sont publiées sous la seule responsabilité de ces concessionnaires. Il est recommandé à l'acheteur de vérifier lors de...
Site :
http://motoneige.yamaha-occasion.com
Thèmes liés : petite annonces de vehicule d occasion / annonce vente vehicule d occasion / petites annonces d occasion / annonces de vehicule d occasion / ventes de vehicule d occasion en france
FullOccaz - annonces moto occasion en ligne, scooter ...
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Les petites annonces de ce site sont publiées sous la seule responsabilité des annonceurs particuliers ou professionnels. Il est recommandé à l'acheteur de vérifier lors de l'acquisition du...
Site :
http://www.fulloccaz.com
Thèmes liés : petite annonces de vehicule d occasion / annonce vente vehicule d occasion / annonces de vehicule d occasion / vente de vehicule d occasion particulier / petites annonces d occasion
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 03/02/2017 à 14:55 par Vanessa
Bonjour Alexandre,
Pour des renseignements concrets et adaptés à votre cas, nous vous invitons d'appeler l'ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) au 0811 105 716.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 03/02/2017 à 14:53 par Vanessa
Bonjour Ani,
Si vous avez une immatriculation provisoire commençant par WW, la première chose à faire serait de...
Site :
cartegrise.com
Thèmes liés : acheter moto d occasion / acheter une auto d occasion / achat vehicule d occasion bmw / vehicule d occasion en suisse / vehicule d occasion bmw
Les motoneiges d'occasion toutes marques du réseau YAMAHA
Les petites annonces ci-dessus proviennent uniquement d'annonces issues de notre réseau de concessionnaires et sont publiées sous la seule responsabilité de ces concessionnaires. Il est recommandé à l'acheteur de vérifier lors de ...
Site :
http://motoneige.yamaha-occasion.com
Thèmes liés : petite annonces de vehicule d occasion / annonce vente vehicule d occasion / annonces de vehicule d occasion / petites annonces d occasion / ventes de vehicule d occasion en france
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-09-26 07:08:17
Site :
economie.gouv.fr
Acheter une voiture à l'étranger - L'Europe est à vous
Acheter une voiture à l'étranger
Comparer les prix
Vous avez le droit d'acheter une voiture dans n'importe quel pays de l'UE.
Lorsque vous comparez le prix d'un véhicule entre plusieurs pays, assurez-vous que vous comparez les mêmes modèles, dotés des mêmes équipements. Notez que les options (comme la climatisation ou le chauffage) peuvent différer d'un pays à l'autre.
Avant d'acheter...
Date: 2016-10-10 16:21:46
Site :
europa.eu
Thèmes liés : achat d un vehicule d occasion a un particulier / achat vehicule d occasion particulier / acheter vehicule d occasion / acheter voiture d occasion particulier / achat vente vehicule d occasion
Marché des voitures d'occasion : gare aux fraudes ...
Abonnez-vous
Les clichés ont la vie dure, et pour cause. Compteurs falsifiés, voitures de « première main » douteuses, entreprises se présentant comme des particuliers sur Internet : l'enquête de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) réalisée auprès de 1 471 commerces a constaté un taux d'anomalie de 47,11 %, a...
Site :
http://www.lepoint.fr
Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous achetez - Véhicules
Exportation (hors de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
Mots clés : déménagement , exonération et franchise , france métropolitaine , hors ue , véhicule
Car Interior | © IceNineJon | Flickr
Le système d'immatriculation des véhicules (SIV) a modifié les formalités...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / comment acheter un vehicule d occasion / achat vente vehicule d occasion / acheter vehicule d occasion / achat d un vehicule d occasion a un particulier
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-02-18 14:58:04
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / apres l achat d une voiture d occasion / achat vente vehicule d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / achat d un vehicule d occasion a un particulier
Acheter une voiture en italie - Guide Importation Auto Italie
Acheter une voiture en Italie chez un professionnel ou auprès d'un particulier?
L'achat auprès d'un concessionnaire ou d'un garage est toujours conseillé pour plusieurs motifs :
1) Un professionnel, à différence d'un particulier doit émettre une facture et peut alors certifier le kilométrage.
2) Un bon de commande d'un professionnel à plus de valeur d'un simple accord entre...
Site :
http://www.acheter-une-voiture-en-italie.com
Thèmes liés : lors de l achat d un vehicule d occasion / comment acheter un vehicule d occasion / achat d un vehicule d occasion a un particulier / achat vehicule d occasion particulier / vehicule d occasion entre particulier
Véhicules électriques d’occasion : les premiers enseignements
Véhicules électriques d'occasion : les premiers enseignements
Publié le 11 décembre 2013 à 19h50 | Fabrice SPATH | 3 minutes
Tags: Renault ZOE , Voiture électrique , Nissan LEAF , Occasion , Voiture d'Occasion
La citadine Renault ZOE ne déchaînera pas les foules sur le marché de l'occasion en 2013 : son prix moyen est proche du neuf
Pour beaucoup d'observateurs du secteur, le marché de...
Site :
http://www.breezcar.com
Thèmes liés : vehicule electrique d occasion / lors de l achat d un vehicule d occasion / renault voiture d occasion / lors de l achat d une voiture d occasion / prix de vente vehicule d occasion
Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux ...
Acheter sa voiture d'occasion en Allemagne peut être une affaire si vous évitez les arnaques et si vous connaissez certaines astuces. Voici les conseils à suivre pour faire une bonne affaire.
Prendre conseil auprès d'un professionnel
Choisir l'aide d'un professionnel du secteur :
- sites constructeurs allemands dédiés Occasion comme Audi , Porsche et Volkswagen .
- sites...
Site :
http://www.gentside.com
Thèmes liés : achat vehicule d occasion allemagne / voiture d occasion dans l est de la france / achat voiture d occasion allemagne / acheter voiture d occasion allemagne / achat de vehicule d occasion audi
Conditions générales de vente - Vente de véhicules à ...
+33 (0)2 35 86 48 79
Conditions générales de vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les commandes en ligne, par mcautomobiles.com, de véhicules VO, VN et VUL. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les site de vente physique (Criel-sur-Mer et...
Site :
http://www.mcautomobiles.com
Thèmes liés : condition generale de vente de vehicule d occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / prix de vente vehicule d occasion / condition vente vehicule occasion
1000 Pièces Autos - Autocass Forbach – Recyclage et vente ...
C'est la solution la plus économique adaptée à vos besoins !
En plus de 10 ans, 1000 Pièces Autos, connu sous la marque Autocass' Forbach, est devenu un des leaders en Moselle de la démolition, du recyclage de véhicules automobiles, de la vente de pièces d'occasion et neuves au service du particulier et des professionnels. Aujourd'hui, 1000 Pièces Autos...
Site :
http://www.1000piecesautos.fr
Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces automobiles / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente de piece automobile d occasion / vente de piece de voiture d occasion / vente de pieces auto d occasion
Moto - Assurance 2 roues - AXA
Services 24h/24 et 7j/7 inclus dans l'Assistance Moto
Dépannage même en bas de chez vous
Où que vous soyez, nous organisons et prenons en charge le dépannage ou le remorquage de votre moto en cas d'accident mais aussi de panne, crevaison, erreur de carburant, perte, bris ou vol de clés.
Dépannage en moins d'une heure
Nous nous engageons à vous dépanner en moins d'une heure sinon AXA vous...
Site :
https://www.axa.fr
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